Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSE
Madame BOUVET Marcelle épouse BELLEC

Numéro de dépôt :
1710984
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
YSE de BOUVET Marcelle épouse BELLEC

Présentation de la marque YSE

Déposée le 10 décembre 1991 par madame BOUVET Marcelle épouse BELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BOUVET Marcelle épouse BELLEC domicilié(e) 15, rue de La Reynie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque YSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSE est expirée depuis le 10 décembre 2001.

BOUVET Marcelle épouse BELLEC a également déposé les autres marques suivantes : PALMYRE , PALMYRE , YSÉ


Madame BOUVET Marcelle épouse BELLEC - 15, rue de La Reynie, 75004 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons