YSE
Présentation de la marque YSE
Déposée le 10 décembre 1991 par madame BOUVET Marcelle épouse BELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSE est expirée depuis le 10 décembre 2001.
BOUVET Marcelle épouse BELLEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19